Sitzbank für einen Sessel einer Sesselbahn
Brevet européen · EP1186496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1186496
- Numéro de demande
- EP01810872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2001
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 9 sept. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)A47C 1/121 (2006.01)A47C 7/56 (2006.01)
- Priorité
- CH 17672000 12.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.