Klebstoffkartusche

Brevet européen · EP1186554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1186554
Numéro de demande
EP01121038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2001
Publié
13 mars 2002
Délivré
18 août 2004
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/76 (2006.01)
Priorité
DE 20015373 U 05.09.2000
DE 20103649 U 02.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Steinel GmbH & Co. KG

Dieselstrasse 80-84, 33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Steinel, Heinrich Wolfgang

86825 Bad Wörishofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.