Elektrisches Verbindungselement

Brevet européen · EP1187256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1187256
Numéro de demande
EP01116497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2001
Publié
13 mars 2002
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 12/08 (2006.01)
Priorité
CH 17252000 05.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Woertz AG

WOERTZ AG

Hofackerstrasse 47, CH-4132 Muttenz 1

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Bolliger, Roman Marcel

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.