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Brevet européen · EP1187573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1187573
- Numéro de demande
- EP00937079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2000
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 15 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61D 7/04 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9913321 08.06.1999US 138057 P 08.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002226 08.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/074593 14.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
HARLING, Earl
Birdsboro, PA 19508, US
ZAPPACOSTA, Nicholas, A.
Norwood, PA 19074, US
BATEMAN, Walt, E.
Schwenksville, PA 19473, US
ORLOWSKI, Robert
Schwenksville, PA 19473, US
BYAR, Ann, A.
Newtown Square, PA 19073, US
TOBIN, Gary, F.
West Chester, PA 19382, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.