SYSTEME DE REGULATION D'IRRIGATION
Brevet européen · EP1187643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1187643
- Numéro de demande
- EP00941169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2000
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/148 (2006.01)A61M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 336230 18.06.1999US 437453 10.11.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/015011 01.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/078372 28.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BOUKHNY, Mikhail
Laguna Niguel, CA 92677, US
MORGAN, Michael, D.
Costa Mesa, CA 92627, US
SORENSEN, Gary, P.
Lake Forest, CA 92630, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.