SYSTEME DE REGULATION D'IRRIGATION

Brevet européen · EP1187643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1187643
Numéro de demande
EP00941169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2000
Publié
20 mars 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 5/148 (2006.01)
A61M 3/02 (2006.01)
Priorité
US 336230 18.06.1999
US 437453 10.11.1999
Demande PCT
PCT/US2000/015011 01.06.2000
Publication PCT
WO2000/078372 28.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BOUKHNY, Mikhail

Laguna Niguel, CA 92677, US

MORGAN, Michael, D.

Costa Mesa, CA 92627, US

SORENSEN, Gary, P.

Lake Forest, CA 92630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.