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Brevet européen · EP1187802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1187802
Numéro de demande
EP00914329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2000
Publié
20 mars 2002
Délivré
2 janv. 2008
Radié
2 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 69/92 (2006.01)
C09K 19/20 (2006.01)
C09K 19/32 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
C07C 69/734 (2006.01)
C07C 255/54 (2006.01)
Priorité
GB 9908934 19.04.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000448 11.04.2000
Publication PCT
WO2000/063154 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rolic AG

Chamerstrasse 50, 6301 Zug

Radiée du registre

Inventeur

CHERKAOUI, Zoubair, Mohammed

CH-4123 Allschwil

BENECKE, Carsten

D-79576 Weil Am Rhein, DE

SCHMITT, Klaus

D-79541 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.