SCHLAUCH

Brevet européen · EP1188012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1188012
Numéro de demande
EP00944494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2000
Publié
20 mars 2002
Délivré
29 déc. 2004
Radié
29 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 11/12 (2006.01)
Priorité
SE 9902452 29.06.1999
SE 9903626 08.10.1999
Demande PCT
PCT/SE2000/001163 06.06.2000
Publication PCT
WO2001/001029 04.01.2001
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ABA of Sweden AB

P.O. Box 100, S-334 00 Anderstorp, SE

Inventeur

RYHMAN, Morgan

S-334 00 Anderstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.