Structures à conductance variable

Brevet européen · EP1188170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1188170
Numéro de demande
EP00940578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2000
Publié
20 mars 2002
Délivré
26 mai 2004
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 10/10 (2006.01)
Priorité
GB 9914399 22.06.1999
GB 9915296 01.07.1999
GB 9918837 10.08.1999
GB 0002912 10.02.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/002402 21.06.2000
Publication PCT
WO2000/079546 28.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 5 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.04.2011

  3. 10 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2009

  4. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Peratech Ltd.

G3 Morton Park Way, Darlington, County Durham DL1 4PJ, GB

Mandataire

Carole Aubert avocate

2001 Neuchâtel

Inventeur

LUSSEY, David

North Yorkshire DL10 7QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.