Schuhlöffelprothese
Brevet européen · EP1188422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1188422
- Numéro de demande
- EP01118346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2001
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 3 mai 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 10036985 29.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Draenert, Klaus
81545 München, DE
Walker, Norbert
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.