Utilisation des esters insaturés comme ingrédients parfumants

Brevet européen · EP1188433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1188433
Numéro de demande
EP01120107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2001
Publié
20 mars 2002
Délivré
3 janv. 2007
Radié
21 août 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
C07C 69/145 (2006.01)
C07C 69/025 (2006.01)
C07C 69/36 (2006.01)
C07C 69/767 (2006.01)
Priorité
CH 17852000 14.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.08.2021

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

Margot, Christian

1182 Gilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.