Dispositif d'orientation et système d'orientation embarqué
Brevet européen · EP1188668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1188668
- Numéro de demande
- EP01402288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2001
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/66 (2006.01)F16M 11/12 (2006.01)F16C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0011859 18.09.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- SNECMA MOTEURS, 2, Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, France → Oerlikon Space AG, Schaffhauserstrasse 580, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Chatenet, Luc
77240 Seine Port, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.