Pigmentgranulate

Brevet européen · EP1188798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1188798
Numéro de demande
EP01129221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1998
Publié
20 mars 2002
Délivré
20 oct. 2004
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/02 (2006.01)
C09B 67/10 (2006.01)
C08K 9/08 (2006.01)
C08K 5/16 (2006.01)
Priorité
EP 97810724 01.10.1997
Divisionnaire de
EP98810953
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Balliello, Paolo

4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.