Rolle
Brevet européen · EP1188940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1188940
- Numéro de demande
- EP01117976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)B65G 39/12 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)B65G 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20016220 U 19.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Bauer, Matthias
55590 Meisenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.