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Brevet européen · EP1188971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1188971
Numéro de demande
EP01121126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2001
Publié
20 mars 2002
Délivré
23 mars 2005
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 10045393 14.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ludwig Ehrhardt GmbH

Römheldstrasse 1-5, 35321 Laubach, DE

Inventeur

Peter, Jörg, Dipl.-Ing. (FH)

71101 Schönaich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.