Doppelsitzventil
Brevet européen · EP1188973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1188973
- Numéro de demande
- EP01307724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2001
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 1 juin 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- US 660677 13.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Dumke, Robert A.
Kenosha, Wisconsin 53142, US
Zimmerly, Robert D.
Pleasant Prairie, Wisconsin 53158-2012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.