Kühleranordnung

Brevet européen · EP1189006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189006
Numéro de demande
EP01118936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2001
Publié
20 mars 2002
Délivré
14 juin 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/04 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 10045987 16.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

Voss, Mark G.

Franksville, Wisconsin 53126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.