Elektronisches Vorschaltgerät
Brevet européen · EP1189486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1189486
- Numéro de demande
- EP01122011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2001
- Publié
- 20 mars 2002
- Délivré
- 11 févr. 2004
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 41/295 (2006.01)
- Priorité
- DE 10045711 15.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Zundrell-Koch, Stefan, Dipl.-Ing. (NTB)
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.