JEU DYNAMIQUE POUR ENFANTS

Brevet européen · EP1189668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189668
Numéro de demande
EP00946020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
2 févr. 2005
Radié
2 févr. 2005
Motif
Renonciation
Classes CIB
A63G 29/00 (2006.01)
A63B 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 9908599 30.06.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001786 27.06.2000
Publication PCT
WO2001/002071 11.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sandoz, Jean-Luc

Chemin de la Brume 4, Appartement 76, 1110 Morges

Inventeur

SANDOZ, Jean-Luc

CH-1110 Morges

MULLER-DUCHENE, Françoise

F-1653 Cresuz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.