STAPELBARE STATISCHE MISCHELEMENTE

Brevet européen · EP1189686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189686
Numéro de demande
EP00942993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
15 oct. 2003
Radié
15 oct. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
US 140336 P 21.06.1999
Demande PCT
PCT/US2000/017014 20.06.2000
Publication PCT
WO2000/078440 28.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 oct. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2008

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

STREIFF, Felix, A.

CH-8457 Humlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.