RINGORDNERMECHANIK

Brevet européen · EP1189764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189764
Numéro de demande
EP01929539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2001
Publié
27 mars 2002
Délivré
16 juin 2004
Radié
10 avr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B42F 13/26 (2006.01)
Priorité
DE 10020200 25.04.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004150 11.04.2001
Publication PCT
WO2001/081099 01.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.04.2021

  2. 13 sept. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Esselte Leitz GmbH & Co KG, Siemensstrasse 64, 70469 Stuttgart, Allemagne → Leitz ACCO Brands GmbH & Co KG, Siemensstrasse 64, 70469 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.09.2018

  3. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Leitz ACCO Brands GmbH & Co KG

Siemensstrasse 64, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

HORN, Hans, Johann

CH-3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.