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Brevet européen · EP1189997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189997
Numéro de demande
EP00937063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C08L 67/08 (2006.01)
C08J 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9913170 08.06.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002201 06.06.2000
Publication PCT
WO2000/075243 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

BOUVY, Alain

1970 Wezembeek Oppem, BE

BEVINAKATTI, Hanamanthsa Shankarsa

Yarm, Cleveland TS15 9EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.