THERMOSTATISCHES MISCHVENTIL

Brevet européen · EP1190284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190284
Numéro de demande
EP00928912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
7 févr. 2007
Radié
7 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
IT TO990371 07.05.1999
IT TO990455 31.05.1999
Demande PCT
PCT/US2000/012529 08.05.2000
Publication PCT
WO2000/068754 16.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Masco Corporation

MASCO CORPORATION

21001 Van Born Road, Taylor, MI 48180, US

Inventeur

KNAPP, Alfons

D-88400 Biberach/Riss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.