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Brevet européen · EP1190599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1190599
- Numéro de demande
- EP00940534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2000
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 19 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04R 7/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 9913835 14.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002289 13.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/078091 21.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
NEVILL, Stuart, Michael
Welling, Kent DA16 3RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.