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Brevet européen · EP1190599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190599
Numéro de demande
EP00940534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
19 nov. 2003
Radié
19 nov. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 9913835 14.06.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002289 13.06.2000
Publication PCT
WO2000/078091 21.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

NEVILL, Stuart, Michael

Welling, Kent DA16 3RT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.