Système de commande de la ventilation d'un véhicule

Brevet européen · EP1190879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190879
Numéro de demande
EP00810872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
10 sept. 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 3/00 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GRESSET - LAESSER, Cabinet de conseils en propriété industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Microchemical Systems S.A.

Rue de Porcena 15, 2035 Corcelles

Mandataire

GRESSET - LAESSER Cabinet de conseils en propriété industrielle

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Berthoud, Christophe

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.