Collerette pour bouteilles

Brevet européen · EP1190954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190954
Numéro de demande
EP01500051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2001
Publié
27 mars 2002
Délivré
25 janv. 2006
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 23/00 (2006.01)
Priorité
ES 200002354 U 21.09.2000
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Talayero Sebastian, Ma Luisa

48001 Bilbao (Vizcaya), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.