Phosphinite-oxazoline und Metallkomplexe

Brevet européen · EP1191030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1191030
Numéro de demande
EP01122364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2001
Publié
27 mars 2002
Délivré
4 mai 2005
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/653 (2006.01)
C07D 263/16 (2006.01)
C07D 263/14 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
C07C 233/18 (2006.01)
Priorité
CH 18332000 21.09.2000
CH 11772001 26.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 17 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans Swissreg le 17.07.2018

  3. 25 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2011

  4. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  5. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Pfaltz, Andreas

4102 Binningen

Blankenstein, Joerg R.

50259 Pulheim, DE

Menges, Frederik

4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.