Phosphinite-oxazoline und Metallkomplexe
Brevet européen · EP1191030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1191030
- Numéro de demande
- EP01122364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2001
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/653 (2006.01)C07D 263/16 (2006.01)C07D 263/14 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07C 233/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 18332000 21.09.2000CH 11772001 26.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 17 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 25 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 25.06.2011
- 7 août 2009
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.