Wechselventil für Druckmedien
Brevet européen · EP1191235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1191235
- Numéro de demande
- EP01122527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2001
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20016538 U 25.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- VOSS Fluid GmbH & Co. KG, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne → VOSS Fluid GmbH, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Pott, Harald, Dr.
42499 Hückeswagen, DE
Berghaus, Gerd
51515 Kürten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.