Rohrschelle mit Scharnier
Brevet européen · EP1191274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1191274
- Numéro de demande
- EP01118081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2001
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 17 mars 2004
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16L 47/00 (2006.01)F16L 41/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10047474 21.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Meier, Max
4571 Lüterkofen
Müller, Reinhard
78224 Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.