Gekühlter Rostblock

Brevet européen · EP1191282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1191282
Numéro de demande
EP01121141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2001
Publié
27 mars 2002
Délivré
16 avr. 2003
Radié
3 sept. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 18482000 22.09.2000
CH 18492000 22.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.09.2021

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Von Roll Umwelttechnik AG

Hardturmstrasse 131-135, 8005 Zürich

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Brennwald, Werner

8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.