Appareil pour anastomose

Brevet européen · EP1191885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1191885
Numéro de demande
EP01914126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2001
Publié
3 avr. 2002
Délivré
22 févr. 2006
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
IT BO200169 28.03.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/000490 26.03.2001
Publication PCT
WO2001/072232 04.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 11 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    BLUE SKY FINANCIAL SA, 231 Val des Bons Malades, 2121 Luxembourg-Kirchberg, Luxembourg → NEWMAN MEDICAL KFT., Bécsi ut 3-5, III/25, 1023 Budapest, Hongrie

    Publié dans Swissreg le 11.02.2010

  3. 10 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Blue Sky Financial S.A., 19-21, Boulevard du Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → BLUE SKY FINANCIAL SA, 231 Val des Bons Malades, 2121 Luxembourg-Kirchberg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

  4. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  5. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

NEWMAN MEDICAL KFT.

Bécsi ut 3-5, III/25, 1023 Budapest, HU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

BORGHI, Enzo

I-40054 Budrio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.