STIFT

Brevet européen · EP1192049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192049
Numéro de demande
EP00949307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 19932460 12.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006574 11.07.2000
Publication PCT
WO2001/003946 18.01.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHWEIZER, Manfred

D-90542 Eckental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.