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Brevet européen · EP1192084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192084
Numéro de demande
EP00989992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
18 juin 2003
Radié
18 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65C 9/26 (2006.01)
G11B 33/04 (2006.01)
Priorité
US 564993 04.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2000/012899 18.12.2000
Publication PCT
WO2001/083305 08.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Fellowes, Inc.

1789 Norwood Avenue, Itasca, Illinois 60143-1095, US

Inventeur

ATKINSON, Peter

Branford, CT 06405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.