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Brevet européen · EP1192099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192099
Numéro de demande
EP00927639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
23 févr. 2005
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 35/00 (2006.01)
Priorité
CH 101799 31.05.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/000693 24.05.2000
Publication PCT
WO2000/073187 07.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ray Technology Group B.V.

Albert Einsteinweg 10, 5151 DL Drunen, NL

Inventeur

DE MAN, Eelco, H.

NL-5707 VP Helmond, NL

BOES, Erwin

NL-6538 JK Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.