ROULEAU A TEXTURER POUR MACHINE A PAPIER
Brevet européen · EP1192313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1192313
- Numéro de demande
- EP00917201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2000
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 3 nov. 2004
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9910902 12.05.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001328 07.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/070145 23.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MACSWEEN, Angus
Bucksburn Aberdeen AB21 9AB, GB
CLARK, Austin
Bucksburn Aberdeen AB21 9AB, GB
MCCORMICK, Michael
Radcliffe Manchester M26 9XT, GB
LEES, David
Radcliffe Manchester M26 9XT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.