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Brevet européen · EP1192392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1192392
- Numéro de demande
- EP00940567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2000
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 26 mai 2004
- Radié
- 26 mai 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24H 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9914454 21.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002380 19.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/079186 28.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
FELLS, Anthony, Crispin
Devon EX13 7LG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.