DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE PAROI

Brevet européen · EP1192404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192404
Numéro de demande
EP01907742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
3 avr. 2002
Délivré
31 août 2005
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/007 (2006.01)
Priorité
FR 0001684 10.02.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/000376 09.02.2001
Publication PCT
WO2001/059396 16.08.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

VIVES, Michel

F-18290 Saint Ambroix, FR

KERDRAON, Alain

F-18000 Bourges, FR

DUPARC, Jean-Paul

F-18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.