DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE PAROI
Brevet européen · EP1192404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1192404
- Numéro de demande
- EP01907742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2001
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 5/007 (2006.01)
- Priorité
- FR 0001684 10.02.2000
- Demande PCT
- PCT/FR2001/000376 09.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/059396 16.08.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
VIVES, Michel
F-18290 Saint Ambroix, FR
KERDRAON, Alain
F-18000 Bourges, FR
DUPARC, Jean-Paul
F-18000 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.