DISPOSITIF DE NEUTRALISATION D'UNE CHARGE UTILE

Brevet européen · EP1192406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192406
Numéro de demande
EP01958138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2001
Publié
3 avr. 2002
Délivré
17 nov. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 15/36 (2006.01)
Priorité
FR 0009813 26.07.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002317 17.07.2001
Publication PCT
WO2002/008684 31.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Inventeur

VIVES, Michel

F-18290 Saint Ambroix, FR

DUPARC, Jean-Paul

F-18000 Bourges, FR

SYLVAIN, Patrick

F-18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.