ELEKTRISCH BETRIEBENE STIMMGABEL

Brevet européen · EP1192497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192497
Numéro de demande
EP00934807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
10 sept. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
G01C 19/56 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
G04C 3/10 (2006.01)
Priorité
AU PQ081599 08.06.1999
Demande PCT
PCT/AU2000/000647 08.06.2000
Publication PCT
WO2000/075712 14.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

OPTISCAN PTY LTD

27 Normanby Road, Notting Hill, Victoria 3168, AU

Inventeur

HARRIS, Martin, Russell

Windsor, Victoria 3181, AU

ROSMAN, Gavan, Edmund

Camberwell, Victoria 3124, AU

RUDGE, James

Donvale, Victoria 3111, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.