INTELLIGENTES LEISTUNGSMODUL

Brevet européen · EP1192841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192841
Numéro de demande
EP00935161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
9 juil. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/14 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
H01L 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 19924991 31.05.1999
DE 19924994 31.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/005021 31.05.2000
Publication PCT
WO2000/074446 07.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

TYCO Electronics Logistics AG

AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach

Inventeur

FRISCH, Michael

D-91379 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.