BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1192848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192848
Numéro de demande
EP00948081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2000
Publié
3 avr. 2002
Délivré
12 mai 2004
Radié
12 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05K 13/00 (2006.01)
Priorité
US 337895 21.06.1999
US 524764 13.03.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/002403 21.06.2000
Publication PCT
WO2000/079858 28.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BENNETT, Ricky

Flemington, NJ 08822, US

MONCAVAGE, Charles

Easton, PA 18045, US

STARKE, Bernward

Dorchester, Dorset DT1 2EP, GB

EDELSTEIN, Jason Mark

Weymouth, Dorset DT4 7SZ, GB

WOOD, Ian Gordon

Weymouth, Dorset DT3 5AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.