Pasteurisierungsanlage
Brevet européen · EP1192866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1192866
- Numéro de demande
- EP01117894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 3/02 (2006.01)A23L 3/10 (2006.01)A23L 3/04 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)B65B 55/18 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 10042528 30.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Wiedemann, Ulrich
44135 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.