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Brevet européen · EP1192915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1192915
Numéro de demande
EP01810899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2001
Publié
3 avr. 2002
Délivré
27 juil. 2005
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/12 (2006.01)
Priorité
CH 20001916 29.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

KerrHawe SA

6934 Bioggio

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

von Weissenfluh, Beat A.

6925 Gentilino

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.