Etui de conditionnement automatisable
Brevet européen · EP1193182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1193182
- Numéro de demande
- EP01420185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2001
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 19 mars 2003
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 0011279 05.09.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Autajon, Gérard
26200 Montelimar, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.