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Brevet européen · EP1193266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1193266
- Numéro de demande
- EP00940804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2000
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 27 août 2003
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)
- Priorité
- JP 18749299 01.07.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/004096 22.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/002390 11.01.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Takata-gun, Hiroshima 739-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.