Lampadaire pour éclairage de rues
Brevet européen · EP1193357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1193357
- Numéro de demande
- EP01203198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2001
- Publié
- 3 avr. 2002
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 12/02 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)
- Priorité
- IT MI002104 28.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Arnaboldi, Mario Antonio
20125 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.