Lampadaire pour éclairage de rues

Brevet européen · EP1193357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1193357
Numéro de demande
EP01203198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2001
Publié
3 avr. 2002
Délivré
7 mars 2007
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/02 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
Priorité
IT MI002104 28.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Arnaboldi, Mario Antonio

20125 Milan, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.