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Brevet européen · EP1194053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1194053
- Numéro de demande
- EP00925020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2000
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 26 nov. 2003
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29912420 U 15.07.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000290 23.05.2000
- Publication PCT
- WO2001/005270 25.01.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.