IMPLANT INTERSOMATIQUE ANATOMIQUE

Brevet européen · EP1194087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194087
Numéro de demande
EP00949674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
27 août 2008
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
FR 9909122 09.07.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001967 07.07.2000
Publication PCT
WO2001/003615 18.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  3. 11 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.11.2008

  4. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

SCIENT'X

6, avenue de Ségur, 75007 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

BERNARD, Pierre

F-33000 Bordeaux, FR

POINTILLART, Vincent

F-33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.