EXTREMITE DE PIECE A MAIN CHIRURGICALE
Brevet européen · EP1194093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1194093
- Numéro de demande
- EP00926091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2000
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 18/04 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- US 330698 11.06.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/010419 18.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/076434 21.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
SUSSMAN, Glenn
Lake Forest, CA 92630, US
PADGET, Martin, J.
Huntington Beach, CA 92648, US
COHEN, Donald, M.
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.