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Brevet européen · EP1194345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194345
Numéro de demande
EP00964424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
12 nov. 2003
Radié
12 nov. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
GB 9923141 01.10.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003716 27.09.2000
Publication PCT
WO2001/025108 12.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Crown Cork & Seal Technologies Corporation

11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

WHITAKER, David, Jonathon, Townley

Sheffield S11 7GD, GB

RAMSEY, Christopher, Paul

Wantage, Oxfordshire 0X12 8DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.