STABILISANT POUR MEDICAMENTS

Brevet européen · EP1194453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194453
Numéro de demande
EP00941031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
19 mars 2003
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/18 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
C12N 11/10 (2006.01)
C12N 9/96 (2006.01)
Priorité
NL 1012300 11.06.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000405 13.06.2000
Publication PCT
WO2000/078817 28.12.2000
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit te Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HINRICHS, Wouter, Leonardus, Joseph

NL-9718 EG Groningen, NL

FRIJLINK, Henderik, Willem

NL-9761 KM Eelde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.